Manuel général du Service des États-Majors Généraux et Divisionnaires dans les Armées: Renfermant quelques développemens particuliers sur les principales opérations de la guerre; les différentes armes, leur commandement et leur emploi; le service des places; les jugemens militaires; les administrations, etc

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Magimel, 1813 - 592 pages

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Page 450 - Es ne seront salués que de onze coups de canon ; une seule compagnie de cavalerie, commandée par le capitaine, ira à leur rencontre. Le commandant de la place ira les recevoir chez eux. Le mot d'ordre leur sera porté, au camp, par un officier de l'étatmajor; et dans les places, par un adjudant de place.
Page 495 - Lorsqu'après une cassation, le second jugement sur le fond est attaqué par les mêmes moyens que le premier, la question ne peut plus être agitée au tribunal de cassation, sans avoir été soumise au corps législatif, qui porte une loi à laquelle le tribunal de cassation , est tenu de se conformer.
Page 452 - Les généraux de brigade employés auront quinze hommes de garde , commandés par un sergent; un tambour conduira cette garde, mais ne restera point. Les gardes prendront et porteront les armes, ou monteront à cheval, et mettront le sabre à la main; les tambours et trompettes seront prêts à battre ou à sonner.
Page 334 - ... convenablement; si la garnison a soutenu un assaut à l'enceinte sans pouvoir en soutenir un second, et si le gouverneur ou commandant a satisfait à toutes les obligations qui lui sont imposées par le décret du 24 décembre 1811.
Page 451 - Les gardes ou postes des places ou quartiers prendront les armes ou monteront à cheval, quand ils passeront devant eux; les tambours et trompettes rappelleront.
Page 486 - Les agens de la trésorerie près les armées ; — 7" Les commissaires des guerres ; — 8° Les individus chargés de l'établissement et de la levée des réquisitions pour le service ou approvisionnement des armées , et ceux préposés à la répartition et pei ception des contributions militaires; — 9°...
Page 450 - ... tiré que sept coups de canon; mais ils trouveront tous les corps de leur arme en bataille devant leur logis : ces corps les salueront, et laisseront une vedette si c'est de la cavalerie, et une sentinelle si c'est de l'infanterie.
Page 456 - Les troupes qui seront commandées feront trois décharges de leurs armes : la première, au moment où le convoi sortira de l'endroit où le corps était déposé; la deuxième, au moment où le corps arrivera au cimetière ; la troisième, après l'enterrement, en défilant devant la fosse. La poudre sera fournie par les magasins de l'Etat.
Page 504 - Le condamné pourra se pourvoir dans le délai prescrit, devant la Cour de cassation, dans les trois jours qui suivront le prononcé du jugement. Le commissaire impérial aura également la faculté de se pourvoir devant la Cour de cassation dans le même délai.
Page 503 - ... 8. Les juges décideront dans leur âme et conscience, et d'après toutes les circonstances du fait, si le délit existe, si le prévenu est coupable, et s'il convient de lui appliquer la peine de mort. Lorsqu'il se présentera des circonstances atténuantes, la peine de mort pourra être commuée dans la peine de la dégradation , ou en celle de la prison pour un temps qui sera déterminé par le jugement.

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