Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books 1 - 10 of 118 on Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération....
" Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. "
Journal typographique et bibliographique... - Page 71
1807
Full view - About this book

Journal des mines

Mineral industries - 1810
...présentation du projet de Loi concernant Les Mines. An Palais de Compièghe , le 12 avril 1810. JNlAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , etc. , etc. , etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Le projet de loi délibéré...
Full view - About this book

Le Concile national de 1811: d'après les papiers inédits du cardinal Fesch ...

Joseph Fesch - 189? - 306 pages
...églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit...
Full view - About this book

Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire ..., Volume 10

Bibliography, National - 1807
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur...Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit ans , comédie en un acte et en...
Full view - About this book

Magasin encyclopédique: ou Journal des sciences, des lettres et ..., Volume 3

Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur...la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs jouissant d'une réputation...
Full view - About this book

Code Napoléon

France - 1810 - 489 pages
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps...
Full view - About this book

Mercure de France, Volume 31

1808
...l'Angleterre , est trop nrtéressant pour que nous n'en donnions pas la plus grande partie : « NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin, vu les dispositions 'arrêtées parle gouvernement britannique , en date du 11 novembre dernier , qui...
Full view - About this book

Bulletin des lois, Volume 42

France - Law - 1808
...Conseils de préfecture en cas d'empêchement de la totalité. A Baïonne, le 16 Juin 1808. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Vu l'arrêté du Gouvernement du ic) fructidor an...
Full view - About this book

Code de commerce

France - Commercial law - 1808 - 795 pages
...l'Intérêt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le décret...
Full view - About this book

Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Treaties - 1808
...en date ^de Napoléonshohe le 7 Dec. igoy. 1\ apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin, t Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. du traité de paix de Tilsit, et établir...
Full view - About this book

Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808
...date de Nùpoléonshohe le ' 7 Dec. i&oj. J. Y apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin, Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. du traité de paix de Tilsit, et établir pour...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download PDF