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Books Books 1 - 8 of 8 on Quand les armements de l'Empereur de Maroc rencontreront en mer des navires marchands....
" Quand les armements de l'Empereur de Maroc rencontreront en mer des navires marchands portant Pavillon de l'Empereur de France et ayant passeports de l'Amiral dans la forme transcrite au bas du présent Traité, ils ne pourront les arrêter ni les visiter... "
كتاب الأنيس المفيد للطالب المستفيد وجامع الشذور من منظوم ومنثور - Page 272
1827 - 550 pages
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802
...ARTICLE III. Quand les armemens de l'empereur de Maroc rencontreront en mer des navires marchands, portant pavillon de l'empereur de France, et ayant...besoin l'un de l'autre, ils se rendront réciproquement des bons offices: et quand les vaisseaux de l'empereur, de France rencontreront ceux de l'empereur...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe de Koch - France - 1802
...rencontreront en mer des navires marchands, portant pavillon de l'empereur de France, et ayant passeport* de l'amiral dans la forme transcrite au bas du présent...besoin l'un de l'autre, ils se rendront réciproquement des bons offices: et quand les vaisseaux de l'empereur de France rencontreront ceux de l'empereur de...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

France - Europe - 1802
...ARTICLEIII. Quand les armémens de l'empereur de Maroc rencontreront en mer des navires marchands, portant pavillon de l'empereur de France, et ayant...présent traité, ils ne pourront les arrêter ni les vistter, ni prétendre absolument autre chose que de présenter leurs passeports; et, ayant besoin...
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Le Maroc et ses tribus nomades: excursion dans l'intérieur ..., Volume 1

Sir John Hay Drummond-Hay - Morocco - 1844 - 345 pages
...rencontreront en mer des navires marchands portant pavillon de l'empereur de France et ayant passe-port de l'amiral, dans la forme transcrite au bas du présent...prétendre absolument autre chose que de présenter les passe-ports; et ayant besoin l'un de l'antre ils se rendront réciproquement de bons olïices;...
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Recueil des traités de la France, Volume 1

France, Alexandre Jehan Henry Clercq, Jules de Clercq - France - 1880
...l'Empereur de Maroc rencontreront en mer des navires marchands portant Pavillon de l'Empereur de Franco et ayant passeports de l'Amiral dans la forme transcrite...besoin l'un de l'autre, ils se rendront réciproquement des bons offices ; et quand les vaisseaux de l'Empereur de France rencontreront ceux de l'Empereur...
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Le Maroc d'aujourd'hui, d'hier et de demain

Arthur de Ganniers - Morocco - 1894 - 279 pages
...rencontreront en mer des navires marchands portant pavillon de l'empereur de France et ayant passeport de l'amiral, dans la forme transcrite au bas du présent...prétendre absolument autre chose que de présenter les passeports; et, ayant besoin l'un de l'autre, ils se rendront réciproquement de bons offices ;...
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Les traités entre la France et le Maroc: étude historique et juridique

Edgard Rouard de Card - France - 1898 - 241 pages
...et ayant passeports de l'amiral dans la forme transmise au bas du présent traité1, ils ne pouronl les arrêter, ni les visiter, ni prétendre absolument...besoin l'un de l'autre, ils se rendront réciproquement des bons offices; et quand les vaisseaux de l'Empereur de France I. Nous n'avons pas jugé utile de...
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La question du Maroc: ce qu'on dit--ce qu'on croit--ce qui est vrai--mon ...

Jean Hess - France - 1903 - 458 pages
...marchands portant Pavillon de l'Empereur de France et ayant passeports de l'amiral dans la forme transmise au bas du "présent traité, ils ne pourront les arrêter,...besoin l'un de l'autre, ils se rendront réciproquement des bons offices ; et quand les vaisseaux de l'Empereur de France rencontreront ceux de l'Empereur...
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