 | Patrick MacNeny - 1784 - 452 pages
...pré* ttiier échevin 8c le confeiller-penfionnaire. Les prélats Se nobles prennent par eux-mêmei tes réfolutions fur les affaires qui fe traitent dans...villes doivent en rendre compte à leurs principaux > ôt Recevoir leurs ordres; Les réfelutions des états de Ërabant ne fê prennent que par Unanimité... | |
 | Belgium - 1785 - 276 pages
...bourgmeftre , le premier échevin & le confeiller-penfionnaire. Les prélats & nobles prennent par euxmêmes les réfolutions fur les affaires qui fe traitent...villes doivent en rendre compte à leurs principaux, & recevoir leurs ordres., Les réfolutions des états de Brabant ne fe prennent que par unamité des... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 446 pages
...nobles prennent , par eux-mêmes, les résolutions sur les affaires qui se traitent dans les assemblées des états; mais les députés des villes doivent en rendre compte à leurs principaux , et recevoir leurs ordres. Les résolutions ne se prennent qu'à l'unanimité des suffrages des trois... | |
 | Eugène Verhaegen - 1859 - 360 pages
...tome I, note h . « mêmes les résolutions sur les affaires qui se traitent « dans les assemblées des États, mais les députés des « villes doivent en rendre compte à leurs principaux i et recevoir leurs ordres. » On voit déjà que la Belgique actuelle est loin d'un tel régime. Toutefois,... | |
 | 1854 - 638 pages
...prennent par eux-mêmes les » résolutions sur les affaires qui se traitent dans les » assemblées des États, mais les députés des villes » doivent en rendre compte à leurs principaux et recevoir » leurs ordres. » On voit déjà que la Belgique actuelle est loin d'un tel régime.... | |
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... chacune. Depuis long tems les villes de Louvain & d'Anvers n'y envoient que le premier bourgmeftre & un confeiller-penfionnaire ; mais celle de Bruxelles y envoie toujours le premier bourgmeftre , le premier échevin & le confeiller-penfîonnaire. 