Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie

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1838
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Page 275 - ... elles; qu'en conséquence, elles ont arrêté de travailler, sans perte de temps et d'un commun accord, à ramener la tranquillité en Pologne et à y établir sur un fondement solide l'ancienne constitution de cet état et les libertés de la nation ; mais...
Page 277 - En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4« ( LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT.
Page 407 - ... gouverneurs ou telle autre personne que ce soit , puissent en exiger d'autres payemens ou impositions sous quelque prétexte que ce soit; qu'enfin ils jouiront des mêmes avantages dont ils ont joui pendant le règne du feu sultan Mahomet IV...
Page 437 - Comme il a été de tout tems défendu aux vaisseaux de guerre d'entrer dans le canal de Constantinople ; savoir, dans le détroit des Dardanelles, et dans celui de la Mer Noire, et comme cette ancienne règle de l'empire Ottoman doit être de même observée dorénavant en tems de paix, vis-à-vis de toute puissance quelconque, la cour Britannique promet aussi de se conformer à ce principe.
Page 411 - ... depuis la moindre proportion jusqu'à la plus grande. Il sera permis aux sujets de la Porte d'acheter , ' dans les ports de la Russie situés sur la mer Noire, à un prix libre, du blé et autres provisions dont ils auront besoin , et de les transporter à Constantinople.
Page 220 - Prusse annonçait un changement dans le système français, à l'égard du nord de l'Europe, notamment à l'égard de la Suède. Il nous prépare à l'alliance d'Amsterdam , de 1717 , et sert à diminuer notre étonnement de voir la Suède abandonnée par son plus ancien allié.
Page 407 - ... en liberté de part et d'autre sans rachat ni rançon. On s'enverra réciproquement, après la paix, et au temps dont on conviendra, des ambassades solennelles et extraordinaires avec les ratifications impériales confirmatives du traité de paix. Les ambassadeurs seront traités avec les mêmes honneurs et cérémonies que cela s'observe dans les ambassades respectives entre la Porte-Ottomane et les puissances les plus respectables.
Page 274 - Impériale de toutes les Russies, pour elle et pour ses descendants, héritiers et successeurs, garantit formellement à SM le roi de Prusse les pays et districts de la Pologne dont , en vertu du concert commun , Sadite...
Page 436 - Ténédos et tout autre endroit de l'Archipel dont ils pourroient s'être emparés. On se rendra réciproquement les vaisseaux de guerre enlevés. Art, 4. Les bâtimens de la flottille russe, qui se trouvent dans l'embouchure de la Sunna ou de quelque autre embouchure , sortiront et se rendront à leurs ports , afin que les vaisseaux ottomans puissent aller et venir en toute sûreté. Art. 5. Tous les prisonniers de guerre seront rendus. Art. 6. Par suite de cette convention , il fut aussi conclu...
Page 271 - Prusse , de toutes ses forces, après que la guerre avec les Turcs serait terminée ; et enfin de continuer cette assistance jusqu'au moment où elle pourrait, par une pacification, générale , procurer aux Prussiens un dédommagement convenable : on joignit à tous ces articles une convention séparée pour régler l'entretien réciproque des corps auxiliaires.

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