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O U

DICTIONNAIRE RAISONNÉ

DES SCIENCES,
DES ARTS ET DES MÉTIERS,
PAR UNE SOCIÉTÉ DE GENS DE LETTRES,

MIS EN ORDRE ET PUBLIÉ PAR MF. ***,

Tantùm feries jun&uraque pollet,
Tantùm de medio fumptis accedit honoris ! HORAT.

TOME DOUZIEME.

PARL = POL

A NE U F C H A S T EL,
CHEZ SA MU EL FAUL CHE & Compagnie , Libraires & Imprimeurs.

M. DCC, L X. V,

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VINOTECA

kant

ARLEMENT , (Hift. anc. & noient un rang dans l'état; &vers la fin de la seconde
mod. & Jurisprud.) ce terme a race, on réduifit ces affemblées aux feuls barons ou
eu différentes significations, vaffaux immédiats de la couronne, & aux grands pré-

comme on le verra dans les
P

lats & autres personnes choisies. On lit dans les ansubdivisions qui font à la suite nales de Reims que, fous Lothaire en 964, Thibaud de cet article ; mais la plus or- le Trichard, comte de Blois, de Chartres & de Tours, dinaire est que l'on entend en fut exclus d'un parlement général, quelque confidéFrance par ce terme une cour

rables

que

fussent ces comtés , parce qu'il n'étoit plus souveraine , composée d'ecclé- vaffal du roi, mais de Hugues Capet, qui n'étoit enfiaftiques & de laïcs , établie pour administrer la core alors que duc de France. justice en dernier reffort au nom du roi, en vertu Ces affemblées générales formoient le conseil

pude son autorité, comme s'il y étoit présent. blic de nos rois; on y traitoit de la police publique,

Il y a douze parlemens dans le royaume , lesquels, de la paix & de la guerre , de la réformation des lois
fuivant l'ordre de leur création , font Paris, Tou- & autres affaires d'état, des procès criminels des
louse , Grenoble , Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, grands & autres affaires majeures.
Rennes, Pau , Metz , Besançon & Douai.

Mais outre ce conseil public, nos rois de la preQuand on dit le parlement simplement, on entend miere & de la feconde race avoient tous leur cour ordinairement le parlement de Paris , qui est le parle- ou conseil particulier, qui étoit aufli composé de mene par excellence & le plus ancien de tous, les au- plusieurs grands du royaume , principaux officiers tres ayant été créés à l'instar de celui de Paris ; c'est de la couronne & prélats, en quoi ils se conformoient pourquoi nous parlerons d'abord de celui-ci, après à ce qui se pratiquoit chez les Francs dès avant leur quoi nous parlerons tant des autres parlemens de établissement dans les Gaules. On voit en effet par la France

que
de ceux des autres pays,

suivant l'ordre loi Salique qu'il se faifoit un travail particulier par alphabétique.

les grands & les personnes choisies dans les afsemPARLEMENT DE PARIS, est une cour établie à Pa- blées, même de la nation, soit pendant qu'elles se ris sous le titre de parlement , composée de pairs & tenoient , soit dans l'intervalle qu'il y avoit de l'une de conseillers ecclésiastiques & laïques, pour con

à l'autre. noître au nom du roi qui en est le chef, foit qu'il y Cette assemblée particuliere ne différoit de l'afDit présent ou absent, de toutes les matieres quiap- semblée générale qu'en ce qu'elle étoit moins nompartiennent à l'administration de la justice en der- breuse ; c'étoit le conseil ordinaire du prince , & fa nier ressort, & notamment des appellations de tous justice capitale pour les affaires les plus urgentes, les juges inférieurs qui ressortissent à cette cour. pour celles qui demandoient du secret, ou pour les

Ce parlement est aussi appellé la cour du roi , ou la matieres qu'il falloit préparer avant de les porter à cour de France, la cour des pairs ; c'est le premier l'assemblée générale. parlement & la plus ancienne cour fouveraine du La différence qu'il y avoit alors entre la cour du royaume.

roi & le parlement général , ou assemblée de la naLes auteurs ne font pas d'accord sur le tems de tion, se trouve marquée en plusieurs occasions, nol'institution du parlement,

tamment fous Pepin en 754 & 767, où il est dit que Les uns prétendent qu'il est aussi ancien que la mo- ce prince assembla la nation, & qu'il tint son conseil narchie , & qu'il tire son origine des assemblées de avec les grands. la nation ; quelques-uns en attribuent l'institution à

Mais vers la fin de la seconde race, les parlemens Charles Martel, d'autres à Pepin le Bref , d'autres généraux étant réduits , comme on l'a déja dit, aux encore à S. Louis , d'autres enfin à Philippe le Bel.

leuls barons ou vaffaux immédiats de la couronne, Il est fort difficile de percer l'obscurité de ces tems aux grands prélats , & autres personnes choisies parfi reculés, & de fixer la véritable époque de l'insti- mi les clercs & les nobles , qui étoient les mêmes tution du parlement.

personnes dont étoit compofée la cour du roi : ces Les assemblées de la nation, auxquelles les histo- deux assemblées furent infenfiblement confondues riens ont dans la suite donné le nom de parlemens ensemble , & ne firent plus qu'une seule & même généraux, n'étoient point d'institution royale ; c'étoit assemblée, qu'on appelloit la cour du roi ou le conseil, une coûtume que les Francs avoient apportée de leur où l'on porta depuis ce tems toutes les affaires qui pays , quoique depuis l'affermiffement de la monar

se portoient auparavant, tant aux assemblées généchíe elles n'étoient plus convoquées que par l'ordre rales de la nation, qu'a-la cour du roi. du roi, & ne pouvoient l'être autrement.

Cette réunion des deux affemblées en une seule & Sous la premiere race , elles se tenoient au mois même , se consomma dans les trois premiers fiecles de Mars , d'où elles furent appellées champ de Mars; de la troifieme race. chacun s'y rendoit avec ses armes.

Mais , quoique depuis ce tems la cour du roi prît La tenue de ces assemblées fut remise au mois de connoissance des matieres qui fe traitoient auparaMai par Pepin , parce que l'usage de la cavalerie s'é- vant aux affemblées générales de la nation, l'aisemtant introduit dans les armées ; on crut que pour en- blée de la cour du roi n'a jamais été de même nature trer en campagne, il falloit attendre qu'il y eût du que l'autre : car, comme on l'a remarqué, l'affemfourrage:de-là ces affemblées firent appellées champ blée de la nation n'étoit point, dans son origine de Mai.

d'institution royale; d'ailleurs ceux qui y entroient, D'abord tous les Francs ou personnes libres étoient du moins tous la premiere race, & encore pendant admis à ces assemblées ; les ecclésiastiques y eurent long-tems fous la feconde, en avoient le droit

par aulli entrée dès le tems de Clovis: dans la fuite, la leur qualité de francs ; qualité qu'ils ne tenoient nation étant devenue beaucoup plus nombreuse pad point du roi , au lieu que la cour ou conseil du roi le mélange des vaincus avec les vainqueurs : chaque fut formée par nos rois mêmes , & n'a jamais été canton s'assembloit en particulier, & l'on n'admit composée que de ceux qu'ils jugeoient a-propos d'y plus guere aux assemblées générales que ceux quite | admettre, ou auxquels ils en avoient attribué le droit, Tome XII,

A

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