Organographie: essai sur la facture instrumentale, art, industrie et commerce, Volumes 1-2

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 341 - ART. 16. — Le breveté ou les ayants droit au brevet auront, pendant toute la durée du brevet, le droit d'apporter à l'invention des changements, perfectionnements ou additions, en remplissant, pour le dépôt de la demande, les formalités déterminées...
Page 352 - A tous présents et à venir salut. Avons sanctionné et sanctionnons, promulgué et promulguons ce qui suit : LOI. (Extrait du procès-verbal du Corps législatif.) Le Corps législatif a adopté le projet de loi dont la teneur suit : ART. 1™.
Page 221 - Comme il disait ces mots , Du bout de l'horizon accourt avec furie Le plus terrible des enfants Que le nord eût portés jusque-là dans ses flancs. L'arbre tient bon ; le roseau plie. Le vent redouble ses efforts , Et fait si bien qu'il déracine Celui de qui la tête au ciel était voisine , Et dont les pieds touchaient à l'empire des morts.
Page 79 - ... sur le rapport qu'il nous en fera , pour faire des représentations devant nous , quand il nous plaira , des pièces de musique qui seront composées...
Page 295 - L'invention de nouveaux moyens ou l'application nouvelle de moyens connus pour l'obtention d'un résultat ou d'un produit industriel.
Page 243 - Le corps du rebâb est formé de quatre éclisses sur lesquelles sont tendus deux parchemins qui forment la table et le dos. Cet ensemble présente l'aspect d'un trapézoïde dont le sommet est parallèle à la base, et dont les côtés sont à peu près égaux.
Page 295 - Si la description jointe au brevet n'est pas suffisante pour l'exécution de l'invention, ou si elle n'indique pas, d'une manière complète et loyale, les véritables moyens de l'inventeur ; 7° Si le brevet a été obtenu contrairement aux dispositions de l'article 18.
Page 294 - Toute découverte ou nouvelle invention, dans tous les genres d'industrie, est la propriété de son auteur; en conséquence, la loi lui en garantit la pleine et entière jouissance, suivant le mode et pour le temps qui seront ci-après déterminés.
Page 21 - III. Six cents élèves des deux sexes reçoivent gratuitement l'instruction dans le conservatoire. Ils sont choisis proportionnellement dans tous les départements.
Page 79 - Paris et autres de notre royaume, des académies de musique, pour chanter en public des pièces de théâtre, comme il se pratique en Italie, en Allemagne et en Angleterre, pendant l'espace de douze années...

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