 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 738 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Armand-Gaston Camus - Customary law - 1818 - 694 pages
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , à tous présens et à venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation de l'Ordre... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 492 pages
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner à notre bien-aimée épouse... | |
 | Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et à venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...Français, Roi d'Italie, signé à Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre fin... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - France - 1823 - 498 pages
...ses pouvoirs M. le duc de San-Carlos ; en peu de temps le traité suivant fut conclu et signé (*). NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de (*) Nous rapportons , en tête de ce traité , les copies des pouvoirs donnés par Napoléon et par... | |
 | Alexandre comte de Laborde - Austria - 1823 - 430 pages
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1823 - 382 pages
...bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , empereur des Français, roi dlta« lie, protecteur de la confédération du Rhin , « médiateur de la confédération Suisse, etc , etc. « Sur le rapport de notre ministre de la po« lice générale. — Considérant qu'il est un... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 pages
...sa faiblesse lui fasse perdre la confiance de sa majesté. (No. g.) Destitution du comte Frochot. » Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie...Rhin , médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. , etc. ; Sur le rapport du ministre de l'intérieur ; Art. i". Le comte Frochot est destitué... | |
 | Biography - 1824 - 608 pages
...celle de S ar daigne, 18o4; 12° Essai sur la manière de séparer le cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Sainte-Hélène. NAPOLBON rivait quand nous écrivions... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
